Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOUTARDE DU PERCHE MC MAISON CLARANCE BROYEE A LA MEULE DE PIERRE CULTIVEE SUR NOS TERRES
M. François LORIN
Mme. Sandra LORIN

Numéro de dépôt :
4309734
Date de dépôt :
24/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2026
MOUTARDE DU PERCHE MC MAISON CLARANCE BROYEE A LA MEULE DE PIERRE CULTIVEE SUR NOS TERRES de François LORIN

Présentation de la marque MOUTARDE DU PERCHE MC MAISON CLARANCE BROYEE A LA MEULE DE PIERRE CULTIVEE SUR NOS TERRES

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2016 par monsieur François LORIN et madame Sandra LORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOUTARDE DU PERCHE MC MAISON CLARANCE BROYEE A LA MEULE DE PIERRE CULTIVEE SUR NOS TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Les déposants sont monsieur François LORIN domicilié(e) 39 Bellandas - 28250 - Digny - France et madame Sandra LORIN domicilié(e) 39 Bellandas - 28250 - Digny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francois LORIN domicilié(e) 39 Bellandas - 28250 - Digny - France.

La marque MOUTARDE DU PERCHE MC MAISON CLARANCE BROYEE A LA MEULE DE PIERRE CULTIVEE SUR NOS TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309734.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUTARDE DU PERCHE MC MAISON CLARANCE BROYEE A LA MEULE DE PIERRE CULTIVEE SUR NOS TERRES arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.

François LORIN a également déposé les autres marques suivantes : terre délices , TERRE DELICES


M. François LORIN - 39 Bellandas - 28250 - Digny - France

Mme. Sandra LORIN - 39 Bellandas - 28250 - Digny - France


M. Francois LORIN - 39 Bellandas - 28250 - Digny - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.